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ordre du jour

  • A l'ordre du jour du Conseil communal du 13 février

     

    bourgmestre.jpgLa Séance se déroulera à 20h à la maison communale 

    Le premier point concernera l'installation d'un nouveau conseiller communal en remplacement de Monsieur Jean-Luc Merny.

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  • Séance du conseil communal

    blason.JPGOrdre du jour  du mercredi 30 septembre 20h00 à la maison communale:

    1. Réunion conjointe Commune-CPAS

    2.Financement des dépenses extraordinaires-budget 2015. Cahier des charges et conditions du marché. décision

    3. Finances communales. Syndicat d'Initiative. Demande de subside exceptionnel pour l'achat d'un photocopieur multifonction. Décision

    4. Fabrique des Eglises de Daverdisse. Budget 2016. Approbation.

    5. Acquisition d'une tronçonneuse pour le service forestier. Cahier des charges et conditions du marché. Approbation.

    6. Rénovation des installations du club de football. Cahier des charges et conditions du marché. Approbation.

    7. Réfection de l'Ancien Chemin de Wellin à Haut-Fays. Révision de l'estimation. Décision

    8. Proposition de convention de coopération public-public concernant la réalisation d'essais de portance à la plaque. Décision.

    9. Protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes. Décision.

    10. Enseignement. Prise en charge de deux période de finances communales. Décision.

  • Conseil Communal de Daverdisse

    blog daverdisse,conseil,communal,mai,ordre du jour,daverdisseSéance publique du 21 mai 2013,  20h maison communale Grand-Place,1  6929 Haut-Fays

     

    avec à l'ordre du jour:

    1. propriété communale.Convention de mise à disposition des salles communales. Décision 

    2.propriété communale.Convention "gestion différenciée" Décision

    3.propriété communale.Création d'un parc naturel sur la zone Semois et Lesse. Adhésion. Décision

    4.propriété communale. Aliénation. Demande de Mr Bosseaux. Décision.

    5.propriété communale. Aliénation. Demande de Mr et Mme Martin-Collignon. Décision

    6.propriété communale. Echange. Demande de Mr Vincent Hubert. Décision

    7.propriété forestière communale.Vente de bois marchands.SC Dejana

    8.Acquisition d'un souffleur à dos pour service voirie. Cahier des charges et conditions de marché. Décision

    9.acquisition d'une mini pelle et remorque pour le service voirie.Cahier des charges et conditions de marché. Arrêt

    10.Bâtiment scolaire. Insonorisation de la salle de gymnastique de Gembes. Arrêt de la liste des soumissionnaires. Décision.

    11.bâtiment du culte. Entretien et réparation des vitraux à l'église de Porcheresse. Ratification.

    12.Entretien ordinairede voirie 2011. Aménagement de sécurité à la rue du Chenai. Avenant. approbation.

    13.Installation du football.Fourniture et livraison de deux buts de football.Cahier des charges et conditions du marché. Décision

    14.personnel communal.Service interne de Prévention et Protection au travail. Révision de la Convention. Décision.

    15.Enseignement.Fourniture et mise en service d'un ordinateur portable à l'école de Haut-Fays. Cahier des charges et conditions de marché. Ratification

    16.Déchets. Demande d'enregistrement valorisation et déchets routiers . Décision

    17.marché de travaux de pose d'installation d'éclairage public. Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale de marche Intertlux. Décision de principe.

    18.Interlux. Extension du réseau d'éclairage public. Prise en charge. Décision

    19.Interlux.Présentation d'un candidat au Conseil d'Administration. Décision

    20.Interlux. Assemblée générale. Décision

    21. Sofilux. Assemblée générale. Décision

    22.Vivalia. Assemblée générale. Décision

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

  • Au Conseil communal de ce 3 avril

    blog daverdisse,conseil communal,ordre du jour,avrilOrdre du jour

    1. Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale

    2. CPAS budget 2013. Approbation

    3. CPAS règlement d'ordre intérieur du Conseil et du bureau permanent du Cen tre public d'Action sociale.Approbation.

    4. Propriété communale.Aliénation. Demande de Mr et Mme   Petit-De Geynt. Décision de principe

    5. Propriétécommunale. Acquisition. Gembes. Proposition du département Nature et Forêts. Décision de principe.

    6. Proporiété communale. Acquisition.Daverdisse.Proposition du département Nature et Forêts. Décision de principe.

    7. Propriété communale. Construction d'un olcal de rangement dans le préau de l'école de Porcheresse. Dossier projet. Approbation

    8. Enseignement. Fourniture et mise en nservice de deux tablettes tactiles et d'une imprimante multifonction laser couleurs. Cahier des charges et conditions du marché. Décision.

    9. Enseignement.Fourniture et livraison de mobilier scomaire pour la classe maternelle de l'école de Gembes. Cahier des charges et conditions du marché. Arrêt.

    10. Règlement complémentaire de police. Limitation de la circulation à la rue de la Croix d'Or et à la rue de la Gare à Gembes.